Me Oziel - Avocat en Droit Pénal, Droit social et Droit de la famille dans le Val d'Oise

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Le choix de la résidence de l'enfant en cas de séparation

Quand le couple vole en éclat, et qu'une séparation devient inéluctable, l'une des premières questions que les parents ont à résoudre est le choix de la résidence de l'enfant. Le plus souvent, l'enfant aura sa résidence chez l'un des parents, l'autre bénéficiant d'un droit de visite et d'hébergement plus ou moins large en fonction de ses disponibilités. Cependant, les statistiques enseignent que la résidence alternée est de plus en plus choisie par les parents, ou parfois décidée par le juge. Convient il de préciser que certains critères sont néanmoins retenus tels que la proximité géographique, l'age de l'enfant, et la communication entre les parents.

Quand la situation se présente, il est important de garder à l'esprit ces quelques éléments :

L'enfant n'est pas l'enjeu du conflit parental

Pour le dire autrement, le fait « d'obtenir » la résidence de l'enfant dans le seul but de blesser ou de se venger de son ancien conjoint n'est jamais une bonne solution, ceci risque de cristalliser le conflit, qui se poursuivra parfois pendant des années.

Ainsi, laisser l'enfant résider chez l'autre parent peut parfois être très difficile à supporter, notamment si l'on était impliqué dans leur éducation, mais ce ne doit pas être un argument suffisant pour décider d'obtenir la garde à tout prix, si les conditions matérielles ne sont pas réunies (déménagement lointain, logement parfois inadapté...).

Il est important de faire la part de choses entre son propre ressenti et ce qui est vraiment de l'intérêt de l'enfant. Par exemple, choisir lors d'une séparation de l'éloigner de ses repères scolaires et amicaux est rarement une bonne idée...

L'enfant est capable de s'adapter, pourvu que les choses lui soient expliquées

Il faut comprendre que la séparation des parents, qui peut être vécue comme une simple péripétie par ces derniers, provoque un véritable séisme dans la vie de l'enfant qui voit tout son univers s'écrouler, parfois sans avoir véritablement d'explications.

Dans ce contexte, l'enfant aura des possibilités de s'adapter à sa nouvelle situation sous réserve qu'il ne soit pas mis à l'écart, et qu'il puisse exprimer son ressenti. Il est important également qu'il puisse entretenir de vraies relations avec chacun des ses parents, et qu'aucune obstruction ne soit mise à cela. Notamment, l'idéal serait que l'enfant puisse pouvoir parler au téléphone ou voir l'autre parent chaque fois qu'il en éprouve le besoin.

Les juges aux affaires familiales veillent d'ailleurs au bon respect de cette règle fixée par la loi et la capacité de chacun des parents à respecter les droits de l'autre figure au nombre des critères légaux prévus pour la fixation de la résidence de l'enfant, en cas de conflit.

La loi n'exige pas que la prise en charge d'un enfant se fasse selon une organisation préétablie

Ainsi, si les modes communs de prise en charge des enfants sont souvent choisis par les parents (droit de visite ou résidence alternée), rien ne les oblige à suivre l'un des ces rythmes.

Au contraire, c'est l'accord des parents sur une organisation qui sera toujours privilégiée. Par exemple, il arrive que des parents choisissent que l'enfant passe le début de la semaine chez l'un d'entre eux, la fin de la semaine chez l'autre, ou à l'inverse, que l'alternance se fasse par périodes de plusieurs semaines (en cas de longs déplacements professionnels par exemple). De même, pour certains parents dont l'emploi du temps n'est pas régulier, l'organisation diffère chaque semaine, suivant leur planning.

De façon plus générale, même si une décision de justice vient fixer un cadre pour la résidence de l'enfant, il faut savoir que les parents ont toujours la possibilité d'y déroger, ponctuellement ou régulièrement, si ils en sont tous les deux d'accord.

Votre avocat saura vous conseiller sur la meilleure façon d'organiser cet aspect difficile de la séparation, n'hésitez pas à vous renseigner.

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